Ordre du  jour :

  1. approbation du compte rendu de la réunion du CT du 16 décembre 2013
  2. étude des rapports de l'état de la Ville et du CCAS
  3. étude du bilan de formation
  4. plan de formation 2015-2017 : présentation des objectifs institutionnels
  5. étude des modifications des tableaux des effectifs de la ville et du CCAS
  6. élections professionnelles : fixation du nombre de représentants au CT et maintien du paritarisme
  7. étude des projets de réorganisation au sein de la ville
  8. information sur le dispositif relatif à la refonte des rythmes scolaires
  9. questions diverses

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ordre du jour :

  1. approbation du PV réunion du 24 juillet 2013
  2. étude du bilan de formation de l'année 2012
  3. plan de formation 2015-2017
  4. étude du plan d'action risques psychosociaux (RPS)
  5. modification du tableau des effectifs de la Ville et du CCAS
  6. étude des modifications apportées au règlement des ASMAT
  7. information sur le dispositif de prévoyance
  8. information sur le dispositif relatif à la refonte des rythmes scolaires
  9. Questions diverses

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Ordre du jour :

  1. Approbation du PV de la réunion CT du 18 mars 2013
  2. Etude du projet d'organisation du secteur jeunesse
  3. Refonte des rythmes scolaires - organisation des services concernés
  4. Transfert de la compétence de la production de la restauration et du personnel concerné de la Ville de Saint Jean de la Ruelle au SIRCO
  5. Organisation suite au transfert de la compétence au SIRCO :
    1. organisation du portage des repas à domicile
    2. réorganisation de la "cellule administrative" du pôle des moyens généraux
  6. Etude des modifications des tableaux des effectifs de la Ville et du CCAS
  7. Annulation du temps de travail des chauffeurs de cars - évolution du dispositif
  8. Question diverses

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 Ordre du jour :

  1. approbation des procès verbaux dues 11 mai et 17 décembre 2013
  2. étude des modifications apportées aux organigrammes de 4 directions
  3. étude des modifications des tableaux des effectifs de la Ville et du CCAS
  4. proposition d'alignement des horaires d'ouverture au public Mairie, CCAS et CTM
  5. avis sur le rapport relatif aux situations des agents contractuels et sur le programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire
  6. formation : actions collectives 2013, calendrier élaboration plan de formation
  7. questions diverses

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Comité Technique

- Vincent Delauney, titulaire

- José Amaral, titulaire

- Isabelle Herbin, titulaire

- Bruno Lenormand, titulaire

- Claire Lavoix, suppléante

- Sylvie Da Cruz, suppléante

- Marie Liger, suppléante

- Christophe Clément, suppléant

CHSCT

- Sylvie Da Cruz, titulaire

- Christophe Clément, titulaire

- Bruno Lenormand, titulaire

- Maïté Payet, suppléante

CAP Centre de Gestion (et commission de discipline) catégorie C

- Bruno Lenormand