Ordre du jour :

  1. Approbation du PV de la réunion CT du 18 mars 2013
  2. Etude du projet d'organisation du secteur jeunesse
  3. Refonte des rythmes scolaires - organisation des services concernés
  4. Transfert de la compétence de la production de la restauration et du personnel concerné de la Ville de Saint Jean de la Ruelle au SIRCO
  5. Organisation suite au transfert de la compétence au SIRCO :
    1. organisation du portage des repas à domicile
    2. réorganisation de la "cellule administrative" du pôle des moyens généraux
  6. Etude des modifications des tableaux des effectifs de la Ville et du CCAS
  7. Annulation du temps de travail des chauffeurs de cars - évolution du dispositif
  8. Question diverses

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 Ordre du jour :

  1. approbation des procès verbaux dues 11 mai et 17 décembre 2013
  2. étude des modifications apportées aux organigrammes de 4 directions
  3. étude des modifications des tableaux des effectifs de la Ville et du CCAS
  4. proposition d'alignement des horaires d'ouverture au public Mairie, CCAS et CTM
  5. avis sur le rapport relatif aux situations des agents contractuels et sur le programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire
  6. formation : actions collectives 2013, calendrier élaboration plan de formation
  7. questions diverses

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Comité Technique

- Vincent Delauney, titulaire

- José Amaral, titulaire

- Isabelle Herbin, titulaire

- Bruno Lenormand, titulaire

- Claire Lavoix, suppléante

- Sylvie Da Cruz, suppléante

- Marie Liger, suppléante

- Christophe Clément, suppléant

CHSCT

- Sylvie Da Cruz, titulaire

- Christophe Clément, titulaire

- Bruno Lenormand, titulaire

- Maïté Payet, suppléante

CAP Centre de Gestion (et commission de discipline) catégorie C

- Bruno Lenormand

 

ordre du jour :

  1. installation du CHS (suite aux élections municipales)
  2. approbation du compte rendu de la réunion du 14 mars 2014
  3. étude des accidents de travail survenus depuis le 25 novembre 2014
  4. point d'étape sur les actions conduites dans le cardre des RPS
  5. questions diverses
    1. rencontre du groupe APRES
    2. médecine de prévention
    3. avancement des travaux
    4. marché vêtements de travail
    5. groupement de commandes "formation" au sein des Villes de l'Agglo
    6. exercices d'évacuation
    7. élections professionnelles
    8. questions posées par les organisations syndicales

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Ordre du jour :

1. approbation du compte rendu du CHS du 29 novembre 2013

2. étude du rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2013

3. étude des accidents de travail survenus depuis le 25 novembre 2013

4. étude des questions diverses demandées par les représentants du personnel

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ordre du jour :

  1. approbation du compte rendu réunion CHS du 27 septembre 2013
  2. risques psycho-sociaux (RPS) : plan d'actions 2014
  3. étude des accidents de travail survenus depuis le 18 septembre 2013
  4. Information sur les actions hygiène et sécurité en cours :
    1. suivi du rapport d'inspection de l'ACFI
    2. documents HS : plaquette de communication, registre santé et sécurité
    3. déclaration d'accidents de service / de travail
  5. questions diverses demandés par les représentants du personnel

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