Ordre du jour :


1. approbation du compte rendu du CHS du 29 novembre 2013

2. étude du rapport annuel sur la santé,la sécurité et les conditions de travail 2013

3. étude des accidents de travail survenus depuis le 25 novembre 2013

4. étude des question diverses demandées par les représentants du personnel

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ordre du jour :

  1. approbation du compte rendu réunion CHS du 27 septembre 2013
  2. risques psycho-sociaux (RPS) : plan d'actions 2014
  3. étude des accidents de travail survenus depuis le 18 septembre 2013
  4. Information sur les actions hygiène et sécurité en cours :
    1. suivi du rapport d'inspection de l'ACFI
    2. documents HS : plaquette de communication, registre santé et sécurité
    3. déclaration d'accidents de service / de travail
  5. questions diverses demandés par les représentants du personnel

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ordre du jour :

  1. approbation du PV réunion du 24 juillet 2013
  2. étude du bilan de formation de l'année 2012
  3. plan de formation 2015-2017
  4. étude du plan d'action risques psychosociaux (RPS)
  5. modification du tableau des effectifs de la Ville et du CCAS
  6. étude des modifications apportées au règlement des ASMAT
  7. information sur le dispositif de prévoyance
  8. information sur le dispositif relatif à la refonte des rythmes scolaires
  9. Questions diverses

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 Ordre du jour :

  1. Approbation du PV de la réunion CT du 18 mars 2013
  2. Etude du projet d'organisation du secteur jeunesse
  3. Refonte des rythmes scolaires - organisation des services concernés
  4. Transfert de la compétence de la production de la restauration et du personnel concerné de la Ville de Saint Jean de la Ruelle au SIRCO
  5. Organisation suite au transfert de la compétence au SIRCO :
    1. organisation du portage des repas à domicile
    2. réorganisation de la "cellule administrative" du pôle des moyens généraux
  6. Etude des modifications des tableaux des effectifs de la Ville et du CCAS
  7. Annulation du temps de travail des chauffeurs de cars - évolution du dispositif
  8. Question diverses

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Vous trouverez en suivant ce lien les voeux que formule votre section CFDT Saint-Jean-de-la-Ruelle pour 2014

A compter du 1er janvier 2014, la Ville de St Jean de la Ruelle apporte sa contribution aux agents permanents ayant souscrit un contrat de prévoyance labellisé par un organisme agéé.

D'autre part, un complément indemnitaire exceptionnel de 150€ sera versé aux mêmes agents avec la paie de décembre (calculé au prorata du temps se travail et du temps de présence en 2013).

Pour en savoir plus  cliquer sur ce lien : courrier adressé par le Maire aux agents permanents